TÉLÉCHARGER LE CCAG-PI 2009 AU FORMAT WORD GRATUITEMENT

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. CCAG applicable aux travaux. Aller au menu principal Aller au contenu Aller au formulaire de recherche. Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Répondre aux marchés publics pour les PME:

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 9.14 MBytes

Pensez donc à le télécharger. Lien du vers Legifrance. CCAG au format Word sur demande. Lien pour télécharger en PDF. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Ce ccag-oi est utilisé par défaut. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

Ce document n’est jamais présent dans le DCE. Pensez donc à le télécharger. Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Notice du CCAG travaux.

CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. CCAG applicable aux marchés publics industriels.

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Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG prestations intellectuelles.

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Concertation en dord de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

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Les CCAG version : notices, pdf, et liens

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